Déposée le 5 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Calvados Christian Drouin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Prestige du Duché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Calvados Christian Drouin domicilié(e) 40 Rue du général giraud - 76000 - ROUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Calvados Christian Drouin domicilié(e) 40 Rue du général giraud - 76000 - ROUEN - France.
La marque Prestige du Duché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Calvados Christian Drouin, SAS - 40 Rue du général giraud - 76000 - ROUEN - France
Calvados Christian Drouin - 40 Rue du général giraud - 76000 - ROUEN - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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